Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SSV
PREMARK RWP HOLDINGS, INC. (une " corporation " organisée sous les lois de l'état de Delaware)

Numéro de dépôt :
99802739
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque SSV

Déposée le 13 juillet 1999 par PREMARK RWP HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SSV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est PREMARK RWP HOLDINGS, INC. (une " corporation " organisée sous les lois de l'état de Delaware), domicilié(e) 300 Delaware Avenue, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque SSV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSV est expirée depuis le 13 juillet 2009.

PREMARK RWP HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : ILLUSION , TREZZINI , VOILA , MILESTONE


PREMARK RWP HOLDINGS, INC. (une " corporation " organisée sous les lois de l'état de Delaware) - 300 Delaware Avenue, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Eviers et éviers comportant des dessus entièrement moulés ; plaques murales pour enceintes de douches et de baignoires non métalliques. Stratifiés plastiques ; feuilles et blocs de plastique moulés stratifiés ; joints d'étanchéité pour calfatage. Moulages d'angles ou de bords non-métalliques, en bois et stratifiés, pierres artificielles utilisées pour la fabrication d'équipements et d'ameublement à usage commercial et domestique ; panneaux de planchers stratifiés, cloisons et panneaux de murs et de plafonds et panneaux de parois non-métalliques ; plaques murales pour enceintes de douches et de baignoires non-métalliques. Dessus de meubles de salles de bains moulés, dessus de comptoirs ou tablettes, surfaces de travail, meubles pour cuisines, meubles pour salles de bains, meubles de rangement et meubles-coffrets, meubles à tiroirs, armoires et placards pour cuisines, pour salles de bains et de rangement, moulures (construction) de bords décoratifs non métalliques, plaques murales pour enceintes de douches et de baignoires non métalliques, panneaux de parois et cloisons non métalliques ; rayonnages ; casiers de stockage et meubles de stockage ; meubles prêts au montage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.